Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 4 décembre 2019
Taxe Spéciale d’Equipement 2020 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de l'Assemblée Générale du 04 décembre 2019 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement pour 2020
Répartition prise en charge des frais annexes de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la répartition de la prise en charge des frais annexes par l'EPF Auvergne et ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 14 octobre 2019
Optimisation des études foncières
Retrouvez la délibération sur l'optimisation des études foncières proposées par l'EPF Auvergne à ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Mise en place des conventions de portage
Retrouvez la délibération sur la mise en place d'un conventionnement systématique pour chaque opération au sein de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
PPI 2019-2023 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération validant le Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2019-2023 de l'Etablissement, voté par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 03 décembre 2018
Principe de rétrocession de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur le principe de rétrocession des biens de l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 13 septembre 2018
Gestion dynamique du patrimoine de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la gestion dynamique du patrimoine de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 24 mai 2018
Taux de portage de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération sur les taux de portage appliqués du 1er janvier 2018 au 29 février 2024 par l'EPF Auvergne.