Modalités d’intervention de l’EPF Auvergne
Retrouvez les délibérations sur la mise en place des nouvelles modalités d'intervention de l'EPF Auvergne, approuvées par le Conseil d'Administration les 14 octobre, 13 novembre et 16 décembre 2019
Répartition prise en charge des frais annexes de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la répartition de la prise en charge des frais annexes par l'EPF Auvergne et ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 14 octobre 2019
Optimisation des études foncières
Retrouvez la délibération sur l'optimisation des études foncières proposées par l'EPF Auvergne à ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Mise en place des conventions de portage
Retrouvez la délibération sur la mise en place d'un conventionnement systématique pour chaque opération au sein de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Principe de rétrocession de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur le principe de rétrocession des biens de l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 13 septembre 2018
Taux de portage de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération sur les taux de portage appliqués du 1er janvier 2018 au 29 février 2024 par l'EPF Auvergne.