Des études pré-opérationnelles à grande échelle !
Clermont Auvergne Métropole et la SPL ont fait appel à l’EPF Auvergne pour la réalisation d’études pré-opérationnelles portant sur le projet de requalification des Zones d’Activités Economiques (ZAE) de Lempdes et de Cournon d’Auvergne. L’objectif de ces études pré-opérationnelles est d’accompagner la collectivité pour lui garantir la réalisation du projet dans les meilleures conditions en proposant une stratégie pour les acquisitions foncières nécessaires à sa concrétisation.
71 parcelles concernées pour la ZAE de Lempdes …
L’étude pré-opérationnelle des 71 parcelles de la ZAE de Lempdes a débuté par la dureté foncière. Accompagnée d’une visite terrain, elle a permis d’affirmer que plus de la moitié des parcelles semblent simples à acquérir. Dans le même temps, l’étude de faisabilité, qui consiste en la levée des risques et contraintes (documents d’urbanisme, occupation des biens, risques naturels ou industriels …), a mis en lumière une problématique de pollution sur une parcelle, qui n’avait pas été étudiée jusqu’alors.
Puis, l’estimation de l’ensemble des biens bâtis et non bâtis, a déterminé un montant de plus de 3 millions d’€ d’acquisition ! Afin de donner une vision globale des coûts d’une opération de cette ampleur c’est ensuite un montant prévisionnel de travaux de proto-aménagement – démolition de bâtiments tertiaires et industriels, sécurisation (et éventuelle pollution) et retrait de murets en façade de propriété – qui a été calculé en fonction du projet de la collectivité. Ainsi, pour les 31 parcelles ciblées, cela représente plus de 2 millions d’€ supplémentaires !
La collectivité et Assemblia ont récemment affiné leur choix de foncier pour établir le périmètre de DUP en tenant compte des préconisations émises par le service Observation et stratégie foncière !
Et plus de 150 parcelles à court, moyen et long terme pour la ZAE de Cournon d’Auvergne !
Dans un premier temps, l’étude demandée par Clermont Auvergne Métropole et la SPL portait seulement sur 56 parcelles dont 13 publiques (EPF ou collectivité), dont le projet de requalification sera réalisé à court terme. Comme pour Lempdes, le service a d’abord effectué une étude de dureté foncière, révélant que près de la moitié de ces parcelles seraient considérées comme simples à acquérir. Ainsi, l’estimation des coûts prévisionnels a révélé un montant de plus de 6 millions d’€ rien que pour l’acquisition et de près de 2 millions d’€ pour les travaux de proto-aménagement !
Les études pour les projets de requalification à moyen et long terme sont actuellement en cours.
Mais au fait qu’est-ce qu’est la dureté foncière ?!
La dureté foncière correspond à la capacité d’un bien à faire l’objet d’une acquisition. Pour réaliser une étude de dureté foncière, le service Observation et stratégie foncière s’appuie sur les données déclaratives MAJIC (mise à jour de l’information cadastrale) fournies par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP). Dans la mesure du possible, une visite du secteur concerné est effectuée pour vérifier la qualité des informations contenues dans les fichiers MAJIC et d’apporter d’éventuelles corrections afin d’affiner la notation.