Elections du Président et des Vice-présidents de l’EPF Auvergne
Retrouvez les délibérations portant sur les élections du Président et des Vice-présidents de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 12 octobre 2020
Election du Conseil d’Administration de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération concernant l'élection du Conseil d'Administration l'EPF Auvergne, votée par l'Assemblée Générale le 12 octobre 2020
Soutien de l’EPF Auvergne à la relance économique
Retrouvez la délibération sur le soutien à la relance économique par la prise en charge de la taxe foncière 2020 par l'EPF Auvergne, validée par le Conseil d'Administration le 30 juin 2020
Nouvelle adhésion
Retrouvez la délibération validant la demande d'adhésion à l'EPF Auvergne de la CC du Pays de Lapalisse (03), approuvée par le Conseil d'Administration le 28 janvier 2020
Modalités d’intervention de l’EPF Auvergne
Retrouvez les délibérations sur la mise en place des nouvelles modalités d'intervention de l'EPF Auvergne, approuvées par le Conseil d'Administration les 14 octobre, 13 novembre et 16 décembre 2019
Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 4 décembre 2019
Taxe Spéciale d’Equipement 2020 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de l'Assemblée Générale du 04 décembre 2019 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement pour 2020
Répartition prise en charge des frais annexes de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la répartition de la prise en charge des frais annexes par l'EPF Auvergne et ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 14 octobre 2019
Optimisation des études foncières
Retrouvez la délibération sur l'optimisation des études foncières proposées par l'EPF Auvergne à ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Mise en place des conventions de portage
Retrouvez la délibération sur la mise en place d'un conventionnement systématique pour chaque opération au sein de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019