Taxe Spéciale d’Equipement 2022 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 29 novembre 2021 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2022
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 29 novembre 2021 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2022
Retrouvez la délégation de signatures au sein de l'EPF Auvergne, signé par le Directeur, Jérémy Mendes le 13 juillet 2021
Retrouvez la délibération sur le soutien à la relance économique par la prise en charge de la taxe foncière 2021 par l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 24 juin 2021
Retrouvez la délibération de délégation de pouvoir au Directeur l'EPF Auvergne, M. Jérémy Mendes, approuvée par le Conseil d'Administration le 24 juin 2021
Retrouvez la délibération de nomination du Directeur l'EPF Auvergne, M. Jérémy Mendes, approuvée par le Conseil d'Administration le 29 avril 2021
Retrouvez la délibération validant la demande d'adhésion à l'EPF Auvergne du Département du Cantal, approuvée par le Conseil d'Administration le 15 décembre 2020
Retrouvez la délibération de l'Assemblée Générale du 07 décembre 2020 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2021
Retrouvez la délibération sur le règlement de la commission d'appel d'offres (CAO) de l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 10 novembre 2020
Retrouvez la délibération de nomination des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 10 novembre 2020
Retrouvez la délibération sur la modification du Règlement Intérieur de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 10 novembre 2020