Elections du Président et des Vice-présidents de l’EPF Auvergne
Retrouvez les délibérations portant sur les élections du Président et des Vice-présidents de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 12 octobre 2020
Soutien de l’EPF Auvergne à la relance économique
Retrouvez la délibération sur le soutien à la relance économique par la prise en charge de la taxe foncière 2020 par l'EPF Auvergne, validée par le Conseil d'Administration le 30 juin 2020
Nouvelle adhésion
Retrouvez la délibération validant la demande d'adhésion à l'EPF Auvergne de la CC du Pays de Lapalisse (03), approuvée par le Conseil d'Administration le 28 janvier 2020
Modalités d’intervention de l’EPF Auvergne
Retrouvez les délibérations sur la mise en place des nouvelles modalités d'intervention de l'EPF Auvergne, approuvées par le Conseil d'Administration les 14 octobre, 13 novembre et 16 décembre 2019
Répartition prise en charge des frais annexes de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la répartition de la prise en charge des frais annexes par l'EPF Auvergne et ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 14 octobre 2019
Optimisation des études foncières
Retrouvez la délibération sur l'optimisation des études foncières proposées par l'EPF Auvergne à ses membres, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Mise en place des conventions de portage
Retrouvez la délibération sur la mise en place d'un conventionnement systématique pour chaque opération au sein de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 03 juillet 2019
Principe de rétrocession de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur le principe de rétrocession des biens de l'EPF Auvergne, approuvé par le Conseil d'Administration le 13 septembre 2018
Gestion dynamique du patrimoine de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération sur la gestion dynamique du patrimoine de l'EPF Auvergne, approuvée par le Conseil d'Administration le 24 mai 2018
Taux de portage de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération sur les taux de portage appliqués du 1er janvier 2018 au 29 février 2024 par l'EPF Auvergne.