PPI 2024-2028 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de prise d'acte du Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2024-2028 de l'Etablissement par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 13 février 2024
Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 13 février 2024
Taxe Spéciale d’Equipement 2024 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 13 février 2024 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2024
Taxe Spéciale d’Equipement 2023 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 06 décembre 2022 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2023
Taxe Spéciale d’Equipement 2022 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 29 novembre 2021 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2022
Taxe Spéciale d’Equipement 2021 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de l'Assemblée Générale du 07 décembre 2020 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2021
Election du Conseil d’Administration de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération concernant l'élection du Conseil d'Administration l'EPF Auvergne, votée par l'Assemblée Générale le 12 octobre 2020
Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 4 décembre 2019
Taxe Spéciale d’Equipement 2020 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de l'Assemblée Générale du 04 décembre 2019 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement pour 2020
PPI 2019-2023 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération validant le Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2019-2023 de l'Etablissement, voté par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 03 décembre 2018