PPI 2024-2028 de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération de prise d'acte du Programme Pluriannuel d'Intervention (PPI) 2024-2028 de l'Etablissement par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 13 février 2024
Statuts de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération des nouveaux statuts de l'Etablissement, votés par l'Assemblée Générale de l'EPF Auvergne le 13 février 2024
Taxe Spéciale d’Equipement 2024 de l’EPF Auvergne
Retrouvez dans cet article la délibération de l'Assemblée Générale du 13 février 2024 concernant le montant total de Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) pour 2024
Modalités financières de l’EPF Auvergne
Retrouvez la délibération validant les nouvelles modalités financières de l'Etablissement, approuvée par le Conseil d'Administration de l'EPF Auvergne le 18 janvier 2024
Nouvelle adhésion
Retrouvez la délibération validant la demande d'adhésion à l'EPF Auvergne de la communauté de communes Entr'Allier Besbre et Loire (03), approuvée par le Conseil d'Administration le 18 janvier 2024
Droit de Préemption Urbain – AV 254-257-258-259 – Cébazat (63)
Retrouvez la décision de préemption du Directeur de l'EPF Auvergne du 13 février 2024 concernant la préemption d'un bien à Cébazat (63)
Droit de Préemption Urbain – AD 210 – Saint-Sauves d’Auvergne (63)
Retrouvez la décision de préemption du Directeur de l'EPF Auvergne du 16 janvier 2024 concernant la préemption d'un bien à Saint-Sauves d'Auvergne (63)
Nouvelle adhésion
Retrouvez la délibération validant la demande d'adhésion à l'EPF Auvergne de la communauté de communes Châtaigneraie Cantalienne (15), approuvée par le Conseil d'Administration le 12 décembre 2023
Droit de Préemption Urbain – BB 8 – La Roche Blanche (63)
Retrouvez la décision de préemption du Directeur de l'EPF Auvergne du 28 décembre 2023 concernant la préemption d'un bien à La Roche Blanche (63)
Droit de Préemption Urbain – AS 480 – Arconsat (63)
Retrouvez la décision de préemption du Directeur de l'EPF Auvergne du 28 décembre 2023 concernant la préemption d'un bien à Arconsat (63)